1. Index de l'Année Canonique
  2. L'Année Canonique

L'Année Canonique

Accueil éparchial des chrétientés réfugiées ou migrantes
SALACHAS (Dimitrios)
Immigration et canonicité de l'accueil ecclésial. Encouragements à la réflexion
MATAR (Paul)
Réflexions sur l'Instruction Ergo migrantes caritas Christi (3 mai 2004) du Conseil Pontifical pour la Pastorale des migrants et des personnes en déplacement
ECHAPPE (Olivier)
Immigrants accédant au statut d’autochtones avec Eglises pleinement constituées
KAPTIJN (Astrid)
Communicatio in spiritualibus et confessionnalisme libanais. Croisements de civilisations et cohabitation pluri-religieuse
SLEMAN (Elias)
La pastorale des immigrants dans l’Eglise orthodoxe. Réflexions sur la base de l’actuel statut d’organisation et de fonctionnement de l’Eglise orthodoxe roumaine
GRIGORITA (Georges)
Normativité particulière sur la communicatio in sacris : compétence de chaque Evêque et des Conférences des Evêques en matière de partage eucharistique
RUYSSEN (Georges-Henri)
L'immigration et la question de l'admission aux sacrements
LEB (Ioan-Vasile)
Dix perspectives de recherche proposées à l’issue du Programme international de recherche « Migrations chrétiennes et Eglises d’accueil »
TAWIL (Emmanuel)
A propos du rôle de l'évêque dans le fonctionnement des tribunaux après l'instruction Dignitas Connubii
GONÇALVES (Bruno)
Extinctions et suppressions canoniques des monastères, instituts religieux et sociétés de vie apostolique
DURAND (Jean-Paul)
Peut-il exister un rapport d'accomodement de l'Eglise catholique aux droits séculiers ?
GREINER (Philippe)
Paroisse et territoire
BORRAS (Alphonse)
Des communautés sans territoire ? L'inscription dans l'espace civil des premières communautés chrétiennes (Ier - IIIe siècles)
BASLEZ (Marie-Françoise)
La reconnaissance du droit d'association par les droits civil et canonique : une problématique
ECHAPPE (Olivier)
L'émergence en droit canonique des associations privées de fidèles
MIAYOUKOU (Hervé)
L'exercice de la vigilance de l'autorité ecclésiastique par rapport aux associations de fidèles
DELGADO GALINDO (Miguel)
Les statuts des associations de fidèles
DELGADO GALINDO (Miguel)
Notes sur la famille Cor Unum
ALGIER (Elisabeth)
Associations privées de fidèles : pratique d'un diocèse
BACONNET (Jean-Pierre)
Soin pastoral et degré d'engagement de l'Eglise romaine
DURAND (Jean-Paul)
Les relations canoniques entre ministres ordonnés et laïcs exerçant des charges ecclésiales
GREINER (Philippe)
Le style et les dispositifs d'assouplissement du droit canonique
KAPTIJN (Astrid)
Droit canonique et droit français
ECHAPPE (Olivier)
Les aspects juridiques du vœu de pauvreté
CANART (Jean-Pierre)
La procédure super praesumpto miro en lien avec une cause de béatification
LALANNE (Luc-Marie)
Le droit canonique au service de l'œuvre catholique d'enseignement
GREINER (Philippe)
Liberté religieuse, Communautés religieuses et bien de la société. Etude à partir du cas de la France
VALDRINI (Patrick)
Le vicaire général, docteur ou licencié en droit canonique ou en théologie (c.478)
BORRAS (Alphonse)
Immaturité postmoderne et contrefaçons du mariage
JEANTIN (Claude)
Les irrégularités et les non-catholiques : l'interprétation du 15 septembre 2016
PETIT (Emmanuel)
Complément à l'étude "Quarante ans de causes de nullité de mariage. Etude statistique sur l'activité des Officialités d'Ile-de-France jusqu'à la la veille de la réforme de septembre 2015"
CLAESSENS (Sabine) et ESCAFFRE (François)
La responsabilité de l'avocat et du procureur dans les causes matrimoniales
BAUDOT (Denis)
Divorce, dissolution du lien et deuxième mariage dans les Eglises Orientales
CRISAN (Cristian)
Aperçu de la jurisprudence de la Signature Apostolique : à propos des décisions en matière de contentieux administratif
BESSON (Eric)
Le procès matrimonial plus bref devant l'évêque diocésiain : présentation et mise en lumière de quelques enjeux
GONÇALVES (Bruno)
Appartenir à une Eglise Orientale sui iuris : les avancées de De Concordia inter Codices au sujet du processus de l'inscription à une Eglise de droit propre
GONÇALVES (Bruno)
La place du ministre ordonné latin ou oriental par rapport au mariage des catholiques orientaux
KAPTIJN (Astrid)
Le Code des Canons des Eglises Orientales. Est-il le premier interprète du Code latin ?
CRISAN (Cristian)
De Concordia inter Codices, un texte qui fait grandir le dialogue œcuménique ?
DE TELMESSOS (Job)
Recours contentieux administratif et droit pénal
TOXE (Philippe)
La mise en œuvre des normes concernant les delicta graviora
TOXE (Philippe)
L'iter processualis de la dispense des obligations de l'état clérical
TOXE (Philippe)
Quelques remarques sur la notion de "biens ecclésiastiques"
LE TOURNEAU (Dominique)
La Société parfaite : un nouveau regard ?
VALICOURT (de) (Emmanuel)
La "juste autonomie" des Instituts de Vie Consacrée et des Sociétés de Vie Apostolique
RAVAOARISOA (Voahanginirina Claire)
La Pologne et le Saint-Siège. Contribution à la justice et à la paix. Présentation de la Loi concordataire de 1997
KRUKOWSKI (Jozef)
Discours de remerciement académique adressé à Mgr Jean-Jacques Boyer : "l'intelligence procédurale au service de l'efficience canonique"
GONÇALVES (Bruno)
Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété
BOYER (Jean-Jacques)
Hommage au professeur Jean-Paul Durand : "de l'interrogation épistémologique à la mise en lumière juridique"
GREINER (Philippe)
En signe de gratitude
DURAND (Jean-Paul)
Réflexions sur les antécédents de la laïcité française
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
La réforme des procès en nullité de mariage selon le Motu Proprio Mitis Iudex Dominus Iesus
TOXE (Philippe)
Quelques considérations autour de l'appel dans la procédure ordinaire du procès en déclaration de nullité de mariage après le Motu Proprio Mitis Iudex
BOYER (Jean-Jacques)
Mariage canonique et foi personnelle
PETIT (Emmanuel)
Amour conjugal et indissolubilité du mariage
LALANNE (Luc-Marie)
Quarante ans de causes de nullité de mariage. Etude statistique sur l'activité des Officialités d'Ile-de-France jusqu'à la la veille de la réforme de septembre 2015
CLAESSENS (Sabine) et ESCAFFRE (François)
Les synodes sur la famille : quelques réflexions sur la méthode synodale
BURGUN (Cédric)
Quel principe de légalité en droit canonique ?
TOXE (Philippe)
L'appartenance à une église de droit propre dans l'Eglise Catholique. D'un principe juridique établi à une réalité malmenée
GONÇALVES (Bruno)
Quelques éclaircissements sur le parrain et le témoin de baptême
BESSON (Eric)
Appartenir à un institut : quelques considérations canoniques
BURGUN (Cédric)
La réparation des dommages dans les recours contentieux administratifs (c.128)
LE TOURNEAU (Dominique)
Repères canoniques relatifs à la paroisse. Rapport à la territorialité dans un contexte français en évolution
GREINER (Philippe)
Le ius particulare de l'Eglise Syriaque Catholique et l'élection des évêques et du patriarche. Confrontation avec le Code des Canons des Eglises Orientales
WARDE (Elie)
Chronique de droit français des religions : la laïcité, notion plus large que la Séparation
DURAND (Jean-Paul)
La Lex propria du Tribunal Suprême de la Signature Apostolique
BAUDOT (Denis)
Quand les prêtres viennent à manquer … quelques repères théologiques et canoniques en temps de précarité
BORRAS (Alphonse)
La législation particulière de l'Eglise gréco-catholique roumaine sui iuris : parcours historique et défis du présent
CRISAN (Cristian)
De l'intérêt de la sociologie en droit canonique
DANTO (Ludovic)
Les débaptisations devant la Cour de Cassation
ECHAPPE (Olivier)
La vocation du théologien catholique et le droit canonique
KABAMBA NZWELA (Alain)
Canonicité de la Conférence des Evêques. De son attestation conciliaire à sa requalification par le Motu Proprio Apostolos suos
MALONGA DIAWARA-DORE (Charlemagne Didace)
Autour de la notion d'Eglise pleinement constituée : droit missionnaire appliqué à l'archidiocèse de Yaoundé
NGANA ABOMO (Bienvenu-Armand)
L'institution synodale durant l'époque conciliaire jusqu'au patriarcat de Pothius (Ier - Ixe s.) et le système canonique de l'autocéphalie
PAPATHOMAS (Grigorios D.)
Les mariages mixtes en Suisse au XIXe siècle
SCHONENBERGER (Marie-Bernadette)
Chronique de droit français des religions : l'Etat de droit français face au terrorisme
DURAND (Jean-Paul)
La réception de la loi en droit canonique : Pertinence et Signification
VALDRINI (Patrick)
Regard d’un théologien sur la pertinence du Droit Canonique dans les pratiques pastorales des églises particulières d’Afrique Centrale
SALLA (Jean-Bertrand)
L’organisation et le fonctionnement des tribunaux ecclésiastiques au Cameroun et en Afrique Centrale
MINYEM (Benoît)
La production du droit particulier par les conférences épiscopales
RECCHI (Silvia)
L’administration des biens temporels et l’avènement des églises pleinement constituées
SIGNIE (Jean-Marie)
De quelques exigences canoniques pour la réalisation effective de « l’Eglise-Famille de Dieu »
BETENGNE (Jean-Paul)
Conclusions du colloque « La réception du CIC1983 dan les églises particulières d’Afrique centrale »
GREINER (Philippe)
Le statut des biens ecclésiastiques dans l’ancien droit canonique – Eléments de théorie juridique
DUCROS (François-Régis)
Les églises communales affectées au culte et leurs autres usages
THERY (Jean-François)
L’efficacité symbolique des choses sacrées et la mise en œuvre d’un « Sacré pédagogique » - Aspirations et questions contemporaines dans le contexte français
GREINER (Philippe)
L’émergence des laïcs dans l’Eglise (introduction de la session « Quelle légitimité pour les laïcs en mission ecclésiale »)
KAPTIJN (Astrid)
La lettre de mission : une garantie de légitimité ?
BORRAS (Alphonse)
L’évaluation des laïcs en mission ecclésiale
BLAISE (Jean-Louis)
Du Corpus au Codex iuris canonici :un changement de paradigme
FANTAPPIE (Carlo)
Le cardinal Gasparri et la Faculté de droit canonique de Paris
GREINER (Philippe)
Il diritto complemantare della conferenze episcopali nei territori di missione
FELICIANI (Giorgio)
La Cité du Vatican et l’Union Européenne
MARGIOTTA BROGLIO (Francesco)
L’organisation du travail au sein de la Curie romaine
TOXE (Philippe)
Le traitement de l’homosexualité dans les sentences du Tribunal de la Rote
GRELON (Jean)
Garanties de l’autonomie patrimoniale des jeunes églises en République Démocratique du Congo
MOLE MOGOLO (Gratien)
Mgr Costantini, premier délégué apostolique, responsable canonique des missions catholiques de Chine (1922-1932)
WANG JIYOU (Paul)
L’efficacité d’un droit pénal canonique au service de la vérité de la communion – Les enseignements des procédures pénales diligentées dans l’archidiocèse de St Louis (Missouri) en 2008
TOXE (Philippe)
Modification du code de droit canonique par le motu proprio Omnium in mentem
TOXE (Philippe)
Accueil du VIIIe colloque de synthèse doctrinale
GREINER (Philippe)
VIIIe colloque « Eglises Nationales »
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
Introduction : Pour une synthèse doctrinale de recherches théoriques et cliniques 1999-2011 sur la notion « d’église nationale »
DURAND (Jean-Paul)
Liberté de religion : une perspective luthérienne et suédoise dans le cadre de la conférence « Eglises nationales, Suède » qui s’est tenue en 2006
FRIEDNER (Lars)
La notion « d’église nationale » au Royaume-Uni : changement et continuité, 2000-2010
DOE (Norman)
Culturalisme ecclésiastique : l’aliénation de la culture et l’anéantissement de l’Eglise
PAPATHOMAS (Grigorios D.)
Des Eglises nationales aux temps modernes ?
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
L’église d’appartenance du baptisé dans et hors du territoire canonique
VLAICU (Patriciu)
L’Eglise nationale, une concentration interactive à plusieurs volets
TURCOTTE (Paul-André)
Contrepoint d’un réformé français
DAUDE (Gill)
Contribution théorique à l’interprétation institutionnelle de phénomènes « d’églises nationales » - Philosophie politique, statuts et régimes
DURAND (Jean-Paul)
Esperienze e problematiche delle chiese nazionali : quale avvenire ?
FERRARI (Sylvio)
Une question d’avenir : des églises nationales en Extrême-Orient
JACQUES (Roland)
Fonction des sanctions pénales dans l’Eglise :« Dis-moi comment tu punis… »
BORRAS (Alphonse)
Considérations canoniques sur deux affaires médiatisées de censures ecclésiastiques : les évêques lefebvristes et l’avortement de Recife
TOXE (Philippe)
Une miséricorde qui n’attend pas : La remise au for interne d’une censure latae sententiae en droit canonique latin
GONÇALVES (Bruno)
La responsabilité canonique de l’Eglise en matière pénale – Regard historique, des temps apostoliques jusqu’à la chute de Rome
JOUBERT (Thibault)
L’appréhension du statut du ministre du culte par le juge pénal étatique
STRAEHLI (Gilles)
La constitution apostolique Anglicanorum Coetibus : un point de vue anglican
DOE (Norman)
Dieu et la Liberté : une alliance controversée
BOURDIN (Bernard)
Les relations Eglise-Etat dans « La Russie et l’Eglise universelle » de Vladimir Soloviev
TAWIL (Emmanuel)
Les laïcs de la communauté Mission de France : une réflexion canonique
LEBRUN (Rémy)
Droits de se convertir et de convertir – L’Eglise catholique romaine en République de l’Union indienne
LOURDUSAMY (Dr Sahayaraj)
L’enquête préalable dans le rituel latin de l’exorcisme de 1998
FONTELLE (Marc-Antoine)
Pensée chinoise, pensée chrétienne : Conditions d’une réception mutuelle
JACQUES (Roland)
Du protectorat français au rôle joué par Mgr Costantini (1840-1926) : une étape importante dans l’implantation de l’Eglise en Chine
CHARBONNIER (Jean)
Engagement missionnaire en faveur des communautés chinoises à l’étranger, à partir du Concile National de Shanghai de 1924
MÜLLER (Wilhelm)
Protection de l’identité religieuse et intégration ecclésiale en droit canonique
SALACHAS (Dimitrios)
Les catholiques orientaux dans les diocèses latins : un test pour la catholicité de l’Eglise ?
LEGRAND (Hervé)
Les ordinariats des catholiques des églises orientales : origines, légitimité, configurations juridiques. L’exemple de la France
KAPTIJN (Astrid)
Les droits et les devoirs des fidèles dans la situation de danger de mort
LE TOURNEAU (Dominique)
La complicité en droit pénal canonique : décryptage du Canon 1329
MARCHAL (Jean-Louis)
Complicité et droit pénal canonique : quelques questions d’actualité
MARCHAL (Jean-Louis)
La liberté de religion dans le contexte du traité de Lisbonne
FELICIANI (Giorgio)
Point de vue d’un canoniste sur le mariage en droit français
GREINER (Philippe)
Le canon 127 et l’exercice du pouvoir de gouvernement de l’évêque diocésain
VALICOURT (de) (Emmanuel)
La tenue des registres et des archives de la paroisse
CAPEL (Jean-Pierre)
Droit français du caractère propre confessionnel - Contribution du droit français et du droit canonique à sa réception par son école privée
DURAND (Jean-Paul)
L’ontologie du droit dans la pensée de Benoît XVI : réflexions sur le discours du pape devant le Bundestag (22septembre2011)
COCCOPALMERIO (Francesco)
Le decisioni circa la congruenza legislativa presso il pontificio consiglio per i testi legislativi
COCCOPALMERIO (Francesco)
La notion de la primauté ecclésiastique d’un point de vue ecclésio-canonique pendant le Moyen Age
PAPATHOMAS (Grigorios D.)
Droit canonique des associations privées de fidèles : quelle actualisation depuis l’innovation de la codification de 1983 ? contexte français
MIAYOUKOU (Hervé)
Les différents aspects canoniques et pastoraux du dossier de mariage en France
GONÇALVES (Bruno)
Répudiations, droit coranique, droits marocain et algérien, droit français du divorce et du « PACS »
KOUMDADJI (Abla)
Droit français des religions : La notion de liberté religieuse en droit français
DURAND (Jean-Paul)
Consortium international « Droit canonique et culture » : L’implication des mouvements et associations d’églises dans l’animation missionnaire au Cameroun
BETENGNE (Jean-Paul)
L’histoire de la Faculté de Droit Canonique de l’Institut Catholique de Paris, de ses origines au décanat de Mgr Pierre Andrieu-Guitrancourt (1895-1970)
GREINER (Philippe)
La Faculté de Droit Canonique dans la période de Vatican II
PASSICOS (Jean)
Ouverture du colloque « Nature, Grâce et droit canonique » (Institut catholique de Paris, 15 novembre 2012)
GREINER (Philippe)
Requêtes contemporaines de droits subjectifs et revendication d’autonomie
ARENES (Jacques)
Nature et grâce – Méditation théologique
CHIRON (Jean-François)
Culture de la communauté, individualisme, appartenance et modernité. Point de vue occidental
CHRISTIANS (Louis-Léon)
Culture de la communauté, appartenance, individualisme et modernité. Point de vue africain
KY-ZERBO (Alphonse)
Charisme et pérennité.Les œuvres en droit canonique
VALICOURT (de) (Emmanuel)
Liberté et adhésion : Etat de vie et mission en droit canonique fondamental
MARTENS (Kurt)
Contribution sociale et liberté d’établissement : Les œuvres catholiques scolaires et sanitaires
GREINER (Philippe)
Liberté et Charité. Les missions sociales de l’Eglise
LALOUETTE (Jacqueline)
Les ressources du droit canonique pour comprendre le rôle du fidèle dans la société civile
NAVARRO (Luis)
Pertinence du droit canonique face aux nouveaux réseaux d’influence et d’appartenance
BURGUN (Cédric)
Gouvernement ecclésiastique et nouveaux réseaux d’influence et d’appartenance
VALDRINI (Patrick)
Canonisation du pouvoir politique de l’Evêque aux IVe - VIIe siècles : un remède ?
JACQUEMIN (Albert)
Canonicité et moralité de la dispense
KIEDI KIONGA (Jean-René)
Théologie d’une canonicité privilégiant le salut des âmes
VILLEMIN (Laurent)
Canonicité de guérison.Mal, pardon, épikie, justice ecclésiale
DURAND (Jean-Paul)
La « Laïcité positive » : entre stratégie politique et droits fondamentaux
BERNARD (Guillaume)
Rôle du Chancelier dans la provision des offices, les lettres de mission et les délégations
BORRAS (Alphonse)
Le Vetitum, ou interdiction, judiciaire de nouvelles noces et sa levée
BOUVIER (Maurice)
La laicità dello stato negli insegnamenti di Benedetto XVI
FELICIANI (Giorgio)
Observations sur le procureur en droit canonique classique (XIIe-XIIIe siècles)
MEYONGO NAMA (Engelbert)
La réforme des Officialités françaises de 2011. Quelques remarques historiques, doctrinales et pratiques
QUEINNEC (Hervé)
La jurisprudence du Conseil d’Etat et l’application de la loi de 1905
THERY (Jean-François)
La symphonie entre Sacerdotium et Imperium durant les conciles généraux et particuliers des VIe et VIIe siècles
VENTRELLA MANCINI (Carmela)
La renonciation de Benoît XVI, illustration de la souveraine liberté du Pontife Romain – Réflexions canoniques
DANTO (Ludovic)
Chronique de droit français des religions. Principe constitutionnel de laïcité et Conseil constitutionnel en 2013
DURAND (Jean-Paul)
Chronique du Consortium International « Droit Canonique et Culture ». « Au service de la Vérité et de la Justice » Identité de l’Université catholique d’Afrique centrale- Institut catholique de Yaoundé
SIGNIE (Jean-Marie)
Les biens temporels au regard du Code de Droit canonique
DE PAOLIS (Velasio)
Les biens des paroisses dans le contexte des diocèses français
GREINER (Philippe)
Les « biens » des associations d’église
ECHAPPE (Olivier)
La notion de bien culturel en droit canonique
FELICIANI (Giorgio)
Biens ecclésiastiques, droit canonique et droit français. Propos conclusifs
DURAND (Jean-Paul)
Vicaires forains, archiprêtres et doyens. Les vicissitudes actuelles de la fonction décanale
BORRAS (Alphonse)
Rapports droit général et particulier : L’admission d’une fidèle adolescente au sacrement de confirmation. Une contribution diocésaine imposée aux paroisses confiées à des religieux
PASSICOS (Jean)
Activités d’évangélisation de l’Eglise catholique et prosélytismes
GREINER (Philippe)
Conséquences théologiques du non-usage de la distinction entre pouvoir d’ordre et pouvoir de juridiction
VILLEMIN (Laurent)
Les concepts de confessions religieuses et de communautés
ARIENZO (Maria d’)
Liberté d’expression et magistère ecclésiastique
BOUDET (Emmanuel)
Le statut juridique des pieux établissements français à l’étranger : le cas de la Fondation Saint-Louis-des-Français de Madrid
BETENGNE (Jean-Paul)
L’identité canonique de l’Eglise orthodoxe de Roumanie à l’aube de l’intégration dans l’Union européenne
VLAICU (Patriciu)
Mariage et droits de la femme au Burkina Faso. L’apport du droit colonial français et de la pastorale des missionnaires
YODA (Jacob)
Le Centenaire de la Loi de Séparation de 1905 et trois messages rendus publics. 14 février 2005 : une lettre du pape Jean-Paul II et un article du Premier Ministre Jean-Pierre Raffarin - 15 juin 2005 : une déclaration des Evêques de France
DURAND (Jean-Paul)
Chronique de droit civil ecclésiastique : Communautarisme et Etat de droit
DURAND (Jean-Paul)
Chronique du droit de la vie consacrée
LEROY (Hugues)
Chronique du Consortium International « Droit canonique et Culture ». L’Eglise-famille et sa réception. La célébration à Yaoundé du 10e anniversaire de l’exhortation Ecclesia in Africa
RECCHI (Silvia)
Chronique de jurisprudence rotale
BOYER (Jean-Jacques)
Recherches sur l’évolution historique d’une terminologie : L’Office Ecclésiastique
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
Recherches sur l’évolution historique d’une terminologie : L’Office Ecclésiastique
JOUBERT (Thibault)
Note sur la notion d’office ecclésiastique dans le code de droit canonique
VALDRINI (Patrick)
L’office ecclésiastique dans l’organisation de l’Eglise
TOXE (Philippe)
L’office curial dans un contexte de pénurie de prêtres
VUILLEMIN (Jean-Pierre)
Office ecclésiastique et responsabilité d’aumônerie
GREINER (Philippe)
Les qualificatifs au sujet des offices et charges ecclésiales
GREINER (Philippe)
Eglise locale, société et état en Russie (1ère partie). Introduction : Eglise locale et territoire canonique : aspects canonique, juridique et interecclésial
DURAND (Jean-Paul)
Introduction au colloque de Moscou des 30 novembre -2 décembre 2007
GUNDIAEV (Cyrille)
Aspects juridiques de la politique confessionnelle de la Russie impériale (XVIIIe - début XXe siècle)
FIRSOV (Sergueï)
Liberté de conscience et régime des cultes en droit russe
CHAKHOV (Mikhail)
Le statut de l’Eglise catholique Romaine en Russie : une approche pratique de la problématique à partir de l’expérience de l’église Saint Louis des Français à Moscou
LE LEANNEC (Bernard)
Les principes d’organisation ecclésiale face aux réalités contemporaines : territorialité et responsabilité pastorale
VLAICU (Patriciu)
Quelques réflexions à propos des débats suscités par la création de diocèses catholiques en Russie
DESTIVELLE (Hyacinthe)
Principe d’égalité des droits des sociétés religieuses dans les états européens
KRUKOWSKI (Jozef)
De l’Europe d’un pluralisme religieux à l’Europe d’un pluralisme culturel et éthique fortement religieux
FERRARI (Sylvio)
Le contenu d’une éventuelle « entente » entre l’Eglise orthodoxe roumaine et l’Etat italien
BOTTI (Federica)
La formation des fonctionnaires russes dans le domaine de la liberté religieuse, depuis la chute du mur de Berlin en 1989
CHAKHOV (Mikhail)
Lutte contre les « sectes » au Cameroun : quelle collaboration entre l’Eglise catholique romaine et les Pouvoirs publics ?
BETENGNE (Jean-Paul)
La France et la question des biens des missions catholiques dans un territoire sous mandat : Le Cameroun (1916 – 1945)
SIGNIE (Jean-Marie)
Les aumôneries de l’enseignement public en droit français et en droit canonique
GREINER (Philippe)
Déclaration universelle des droits de l’Homme et magistère ecclésiastique
ARIENZO (Maria d’)
Une forme de vie laïque au sein d’une tradition monastique : Les « donnés » de l’ordre des Chartreux
LEBRUN (Rémy)
L’échec du Concordat de 1817
RODDE (Dominique)
La levée des excommunications de quatre évêques de la Fraternité Sacerdotale Saint-Pie X
TOXE (Philippe)
Chronique de droit civil ecclésiastique :« La notion de secte, certes couramment utilisée, est une notion de fait et non de droit »
DURAND (Jean-Paul)
Chronique du Consortium international « Droit canonique et culture » : La VIIIe Assemblée plénière de l’Association des conférences épiscopales de la région d’Afrique centrale (ACERAC) et la gestion des biens dans les églises d’Afrique centrale
RECCHI (Silvia)
Chronique de jurisprudence rotale
BOYER (Jean-Jacques)
Nation et Religions : Le Liban. Ouverture du 5e colloque, Beyrouth, le 8 novembre 2003
DURAND (Jean-Paul)
Du colloque de Thessalonique en 2002 au colloque de Beyrouth en 2003 : Religions majoritaires, religions minoritaires, quel ordre public ?
PAPASTATHIS (Charalambos)
Eglise et pouvoir impérial : IVe – VIe siècle ; quelques aspects du jeu des autorités
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
La notion de Nation à partir de l’évolution institutionnelle du Liban
MATAR (Paul)
Les régimes juridiques du confessionnalisme au Liban
RAI (Béchara)
Nation et Religions : Le Liban
KHODR (Georges)
Régimes matrimoniaux canoniques et civils : comparaisons entre le Liban et la France
RAAD (Elie) et DURAND (Jean-Paul)
La relation d’opposition entre l’Eglise établie localement et la « Diaspora » ecclésiale. L’unité ecclésiologique face à la « co-territorialité » et la multijuridiction
PAPATHOMAS (Grigorios D.)
Les procédures administratives face aux dysfonctionnements dans les communautés ecclésiales
SCHOUPPE (Jean-Pierre)
Le statut juridique de la vigilance sur les tribunaux ecclésiastiques
KY-ZERBO (Alphonse)
Le statut du Mont Athos
PAPASTATHIS (Charalambos)
Le cadre nomocanonique des relations du patriarcat œcuménique avec l’église semi-autonome de Crète
PAPAGEORGIOU (Konstantinovka G.)
Le droit d’appel au Patriarche de Constantinople au sein de l’Eglise Orthodoxe. La pensée de A.Kartachev et sa répercussion dans les œuvres des théologiens orthodoxes contemporains
GETCHA (Job)
Principes de l’Eglise catholique pour un dialogue œcuménique sur l’épiskopê
VILLEMIN (Laurent)
Trente et les images
BOIRON (Stéphane)
Droit de la vie consacrée et droit particulier du diocèse : Les conseils diocésains pour la vie religieuse
COLRAT (Monique)
Note concernant les subventions étatiques aux « Facultés ecclésiastiques » en France
VALDRINI (Patrick)
« La création d’une instance de dialogue au plus haut niveau » entre l’Eglise catholique et l’Etat Français. 13 février 2002
DURAND (Jean-Paul)
Le statut des enfants mineurs nés des mariages mixtes catholiques – orthodoxes
KAPTIJN (Astrid)
A propos d’une récente décision du Tribunal de Grande Instance de Versailles
ECHAPPE (Olivier)
Chronique de droit civil ecclésiastique : Le port ostensible de signes d’appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
DURAND (Jean-Paul)
Chronique d’histoire du Droit canonique (suite de la chronique du Tome 45)
BOIRON (Stéphane), DESCAMPS (Olivier), ROUMY (Frank)
Chronique du droit de la vie consacrée
LEROY (Hugues)
Chronique du Consortium international « Droit canonique et culture » Gestion des biens et bien commun Leçon inaugurale donnée à l’Université catholique d’Afrique centrale
RECCHI (Silvia)
Les cultes et l’Etat en Roumanie. Les identités ecclésiales de l’Etat roumain troisième colloque sur la notion « d’Eglises nationales ». Introductions
LEB (Ioan Vasile), ANANIA (Bartolomeu Valériu), BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte), MARGA (Andrei), DURAND (Jean-Paul)
L’Eglise orthodoxe roumaine dans une nouvelle période de l’histoire
LEB (Ioan-Vasile)
L’Eglise majoritaire et l’incitation à la cohabitation dans la société roumaine
MARGA (Irimie)
Une perspective orthodoxe concernant les relations Eglise-Etat en Roumanie : « neuf thèses »
PREDA (Radu)
Communautés traditionnelles et minorités religieuses. Les relations entre les « cultes religieux » et l’Etat en Roumanie vues par un laïc orthodoxe
FRUNZA (Sandu)
Le rapport entre l’Eglise romano-catholique et l’Etat roumain entre 1948-1951
MARTON (Jozsef)
Le rapport entre les Eglises et l’Etat roumain. Une perspective gréco-catholique
FURTUNAE (Iosif I.)
Identité ecclésiale et construction européenne
PERISSET (Jean-Claude)
Le rapport entre les Eglises et l’Etat roumain : une perspective adventiste
DIMA (Viorel)
Particularités de la vie religieuse en Roumanie. Une perspective administrative
IONITA (Stefan)
La place de l’Eglise catholique romaine dans la société hongroise et son rapport avec l’Etat
ERDO (Peter)
Introduction au colloque de Thessalonique « Les Cultes et l’Etat en Grèce »
PAPASTATHIS (Charalambos), PAPATHOMAS (Grigorios D.)
La situation juridique de la « Religion dominante » en Grèce
TROÏANOS (Spyros)
La Diaspora orthodoxe grecque
NIKOLAKAKIS (Dimitrios)
Face au concept « d’Eglise nationale », la réponse canonique orthodoxe : L’Eglise autocéphale
PAPATHOMAS (Grigorios D.)
Statut constitutionnel des communautés religieuses des Anciens calendaristes à l’ordre juridique de Grèce
PAPAGEORGIOU (Konstantinovka G.)
L’Eglise catholique romaine et l’Etat en Grèce : une approche juridico-canonique
MAGHIOROS (Nikolaos Ch.)
Le statut juridique des Eglises protestantes en Grèce
VAVOUSKOS (Anastasios C.)
Le statut juridique de l’Eglise arménienne en Grèce
TATAGIA (Maria)
Le statut juridique de l’Islam en Grèce
TSITSELIKIS (Konstantinos)
Le statut légal de la Religion Juive en Grèce contemporaine
PAPASTATHIS (Charalambos)
Les nouveaux mouvements religieux en Grèce : Le reconnaissance des organisations religieuses en Grèce
KIRIAZOPOULOS (Kyriakos)
Politique religieuse de l’Etat hellénique
KONIDARIS (Ioannis)
Le statut légal des religions dans la République de Chypre
PAPASTATHIS (Charalambos)
Eglise nationale, régulation étatique et société civile
TURCOTTE (Paul-André)
La Liberté religieuse en Grèce – Entre le passé historique et la réalité internationale actuelle
PAPASTATHIS (Charalambos)
Chronique de droit civil ecclésiastique
DURAND (Jean-Paul)
Chronique d’histoire du droit canonique
BOIRON (Stéphane), DESCAMPS (Olivier), ROUMY (Frank)
Chronique du droit de la Vie consacrée
LEROY (Hugues)
Chronique du Consortium international « Droit canonique et Culture ». La présence des femmes dans la vie des Eglises d’Afrique centrale
RECCHI (Silvia)
La notion « d’Eglises nationales » au Royaume Uni.Ouverture du 2e colloque, Cardiff, 13-14 septembre 2001
DOE (Norman), DURAND (Jean-Paul)
La notion d’Eglise nationale : L’Eglise au Pays de Galles
HUW JONES (David)
Une réplique baptiste à la notion d’Eglise nationale au Royaume-Uni
WEAVER (John)
La notion d’église nationale au Royaume-Uni : L’Eglise catholique romaine
OMBRES (Robert)
L’Eglise d’Irlande
MILNE (Kenneth)
La notion d’Eglise nationale au Royaume-Uni. Le point de vue de l’Eglise d’Ecosse
MACLEAN (Marjory A.)
La notion d’Eglise nationale au Royaume Uni . Approche de l’Eglise Méthodiste
BECK (Brian E.)
Les Eglises nationales – L’Eglise d’Angleterre
AVIS (Paul)
Le rôle de l’évêque diocésain dans les causes de canonisation
FABRE (Jean-Michel)
Quels fondements au gouvernement de l’enfant par ses parents ? L’apport du droit canonique positif
CASTELLAN (Claire)
La hiérarchie des normes canoniques latines ou la rationabilité du droit canonique
TOXE (Philippe)
Théonomie participée et inculturation juridique : deux concepts pour une relecture civile et canonique
CHRISTIANS (Louis-Léon)
L’admission à la célébration ecclésiale du mariage : regards pastoraux et juridiques sur l’application du canon 1071
SCHOUPPE (Jean-Pierre)
Enquête canonique et dossier médical : « Le secret d’office »
DE LANVERSIN (Bernard)
Biens culturels d’intérêt religieux
FELICIANI (Giorgio)
La contribution de la science juridique italienne dans le domaine du droit canonique et ecclésiastique
TEDESCHI (Mario)
Mentalité occidentale et droit canonique du mariage
MONETA (Paolo)
L’officialité de Lyon, le secret, et la Cour de Cassation
ECHAPPE (Olivier)
L’Eglise catholique en France et le droit d’asile
VALDRINI (Patrick)
La protection du patrimoine cultuel – une recherche en cours
BASDEVANT (Brigitte) et DURAND (Jean-Paul)
Les sacrements dans l’Eglise réformée de France
VIOLLET (Jean-Marc)
Chronique de droit civil ecclésiastique
DURAND (Jean-Paul)
Chronique du Droit de la Vie consacrée
LEROY (Hugues)
Chronique du consortium international « Droit canonique et culture ». L’envoi et la permanence des prêtres des pays de mission à l’étranger. Présentation et commentaire de l’instruction de la Congrégation pour l’évangélisation des peuples.
RECCHI (Silvia)
La notion « D’églises Nationales » en Europe. Ouverture du 1er colloque, Paris, 5-6 décembre 2000
DURAND (Jean-Paul)
Eglises nationales, Histoire d’une expression
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
Les relations entre l’Eglise et l’Etat dans la tradition luthérienne, allemande et Nordique
LEGRAND (Hervé)
Intérêt national et nationalisme en Europe : Actualité d’un positionnement des Etats, des individus, des religions
BARBERINI (Giovanni)
Pour une première analyse de la notion d’Eglise nationale
DOE (Norman)
Pa dialectique entre « Nation étatique » et « autocéphalie ecclésiale »
PAPATHOMAS (Grigorios D.)
Peut-on justifier la notion « d’Eglises nationales » du point de vue de l’Ecclésiologie orthodoxe ?
GETCHA (Job)
L’Eglise Orthodoxe Roumaine, une Eglise Nationale ?
LEB (Ioan-Vasile)
Eglises nationales et convention européenne des droits de l’Homme : quelques observations tirées de la jurisprudence
DUFFAR (Jean)
Cent ans de synodalité dans le diocèse de Bayeux et Lisieux 1852-1958
THEVENIN (Bruno)
L’exercice de la Charité et le Droit. L’exemple de deux institutions confessionnelles
GLEIZES (Henri)
Droit canonique et cultures asiatiques : quelques débats actuels vus à travers les périodiques
JACQUES (Roland)
Refus ou délai d’absolution dans les diocèses de France du Concile de Trente à la fin du XVIIIe siècle
MOREAU (Henri)
Liberté de conscience et tolérance dans la pensée de Sébastien Castellion
D’ARIENZO (Maria)
Le chapitre cathédral de Paris aux XIIe et XIIIe siècles
GAUDEMET (Jean)
Le secret en question
ECHAPPE (Olivier)
La procédure de nomination d’un évêque auxiliaire en droit local alsacien-mosellan
MESSNER (Francis)
Chronique de droit civil ecclésiastique
DURAND (Jean-Paul)
Chronique d’histoire du Droit canonique
BOIRON (Stéphane), ROUMY (Franck)
Chronique du droit de la vie consacrée
LEROY (Hugues)
Chronique du Consortium international « Droit canonique et Culture ». L’implantation des Eglises nouvelles et le problème de l’autofinancement des Eglises d’Afrique Centrale. Une approche à partir du can.786
RECCHI (Silvia)
Permanence et innovation dans la doctrine canonique : l’exemple de Benoît XIV, une dialectique ?
ECHAPPE (Olivier)
Le chapitre cathédral en France, 1983 – 1999. Quelles perspectives d’avenir ?
PASSICOS (Jean)
Le Saint-Siège et la notion de puissance en droit international
BARBERINI (Giovanni)
Les mariages à la gaulmine ou les aléas du consensualisme matrimonial
DEMARS-SION (Véronique)
Mariage et famille dans le droit musulman, classique et moderne
BORRMANS (Maurice)
L’assemblée des Hiérarques de plusieurs églises de droit propre selon le code des canons des églises orientales
PALLATH (Paul)
Les biens culturels d’intérêt religieux dans la nouvelle loi italienne sur le patrimoine
MARGIOTTA BROGLIO (Francesco)
L’Eglise Réformée de France. Ses institutions, ses relations
PEURON (Claude)
Quel statut canonique pour les nouvelles communautés ?
FELICIANI (Giorgio)
La dimension juridique de la Parole et des Sacrements ainsi que de la Communio
SCHOUPPE (Jean-Pierre)
Religion et Culture – Une réflexion sur les établissements d’enseignement en France
VALDRINI (Patrick)
Prêtres et diacres français à l’assemblée plénière des évêques de France de novembre 1999
DURAND (Jean-Paul)
Chronique de droit civil ecclésiastique. Le droit civil ecclésiastique français est en deuil : Mgr Jean Kerlevéo (11 février 1910 - 6 février 2000)
DURAND (Jean-Paul)
Chronique d’histoire du droit canonique
BOIRON (Stéphane), ROUMY (Franck)
Chronique du droit de la vie consacrée
LEROY (Hugues)
Chronique du consortium international « Droit canonique et culture ». La législation complémentaire des Conférences épiscopales et l’inculturation du droit canonique. Le cas de l’Afrique
RECCHI (Silvia)
La "refonte" du droit canonique chez les auteurs français à la veille de la codification pio-bénédictine
MINELLI (Chiara)
La doctrine civiliste française du XIXe siècle et sa possible influence sur la réflexion de Gasparri à la veille de la codification
ECHAPPE (Olivier)
Gasparri à Paris, d'après son cours manuscrit
TOXE (Philippe)
Les consulteurs français dans l'élaboration du Code de 1917 : Boudinhon et Many
PINI (Joseph-Thomas)
Quelques aspects de la réception et de l'enseignement du Code de 1917 en France
SOL (Thierry)
"Ecclesia non sanat in radice" : Gasparri et la convalidation du mariage malgré un empêchement de droit divin
PETIT (Emmanuel)
La survivance du droit pénal pio-bénédictin dans le Code latin de 1983
GONÇALVES (Bruno)
Codification et droit des personnes physiques
BURGUN (Cédric)
La codification en ce qui concerne le droit des personnes juridiques et hiérarchiques
BESSON (Eric)
Réflexions sur la codification canonique d'un siècle à l'autre
VALDRINI (Patrick)
Du droit ... en guise de conclusion
DANTO (Ludovic)
Communication ecclésiale et repères canoniques
GREINER (Philippe)
Normes d'évaluation des personnels et exigence de qualité, au service de la sauvegarde du caractère propre de l'enseignement privé catholique au Cameroun, une approche en droit canonique et en droit camerounais
MENGOLO (Emmanuel)
Indulgence et miséricorde
MENSAH (Jean-Claude Agbeko Komla)
L'inhumation et la crémation. Quelques réflexions sur le can. 1176 §3 à la faveur de la publication de l'instruction Ad resurgendum cum Christo par la Congrégation de la Doctrine de la foi
MIAYOUKOU (Hervé)
Entre droits de l'Homme et droits séculiers des religions
DURAND (Jean-Paul)
Concordats avortés de Louis XI, concordat de François 1er
DURAND (Jean-Paul)
Droit et politique au XVIe siècle. Le Concordat de Bologne et la collation des bénéfices monastiques
MARCEAU (Bertrand)
After 1682 – The real crisis begins
BERGIN (Joseph)
La Constitution civile du Clergé et la nation souveraine. L'Église n'a ni corps ni territoire
JAUME (Lucien)
Le Concordat de 1801 : les enjeux d'une négociation
GUENIFFEY (Patrice)
Les catholiques libéraux : le conflit de deux souverainetés
MELONIO (Françoise)
La recherche d'un spirituel républicain, d'Auguste Comte à Charles Renouvier
BLAIS (Marie-Claude)
Les vains débats de la Seconde République en matière de religion
LALOUETTE (Jacqueline)
Le religieux et la cohésion nationale : histoire française et défis contemporains
BOURDIN (Bernard)
La prise en compte des enfants dans la procédure de nullité de mariage
DOMINGO (Joseph)
L’enfant confronté à la procédure de nullité du mariage de ses parents : quelques clés de lecture psychologique
LUCEREAU (Bénédicte)
Fonction, prérogatives et importance processuelle du défenseur du lien dans la procédure en nullité de mariage depuis le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus
DOUANLA TANKEU (Clovis)
Le mariage des fidèles fréquentant la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X depuis la lettre du 27mars 2017 de la commission Ecclesia Dei
GONÇALVES (Bruno)
Le diocèse d’Eupen et Malmedy : un va-et-vient pour « le bien spirituel des fidèles » ?
JOUSTEN (Wilfried)
Que reste-t-il du droit à l’apostasie dans l’Église catholique après le motu proprio Omnium in mentem ?
MERLY (Benoît)
Problématique canonique de la basilique, monument local et symbole théologico-politique de l’église catholique romaine
OUATTARA (Michel)
La prescription en droit pénal canonique, entre tradition et questions actuelles
PETIT (Emmanuel)
L’ordonnance de référé du Conseil d’État du 18 mai 2020 : un pas 273 de plus vers « l’individualisation » de la liberté de culte ?
BURGUN (Cédric)
Chronique de droit français des religions : culture française du respect laïc
DURAND (Jean-Paul)
L’autorité dans le contexte contemporain. « Autorité » de la subjectivité et autorité des institutions
ARENES (Jacques)
La place de la victime dans le procès pénal
DAURY-FAVEAU (Morgane)
Les spécificités de la procédure pénale des delicta graviora : présentation d’ensemble
EMEFU (Clément)
L’investigatio preavia du canon 1717 : normes et praxis
TOXE (Philippe)
Les mesures préventives du canon 1722 du Code de droit canonique
BAMBERG (Anne)
La fonction du Promoteur de Justice : états des lieux et prospectives
TOXE (Philippe)
L’avocat dans le procès pénal canonique
RICHER (Étienne)
L’accusé et le droit de la défense
PETIT (Emmanuel)
L’action en réparation connexe au procès pénal
GONÇALVES (Bruno)
L’évêque dans le procès judiciaire aujourd’hui : vue d’ensemble
BAUDOT (Denis)
La fonction du ponent dans la procédure du procès contentieux
BOYER (Jean-Jacques)
Statut et fonctions de l’auditeur dans les procédures canoniques
MERLY (Benoît)
La motivation des décisions judiciaires et l’autorité du juge
PETIT (Emmanuel)
La protection des données a l’officialité : secret d’office, secret professionnel, protection de la confidentialité
DOMINGO (Joseph)
Dématérialisation informatique de la procédure et notifications
BURGUN (Cédric)
L’équité canonique envers un membre séparé : le salut des âmes par-delà la sortie de l’institut
DANTO (Ludovic)
Le bureau des mariages : organisation et compétences
GONÇALVES (Bruno)
De la concordia à la conventio
BURGUN (Cédric)
Une réforme dans la continuité du système pénal canonique
GONÇALVES (Bruno)
Le nouveau droit pénal spécial (canons 1364-1398)
BORRAS (Alphonse)
La praxis du traitement des delicta graviora dans les instituts de vie consacrée
MALVAUX (Benoît)
L'utilisation du précepte dans les causes pénales actuelles
DOMINGO (Joseph)
Les enjeux canoniques et pastoraux du motu proprio Vos estis lux mundi (7 mai 2017)
POCQUET DU HAUT-JUSSE (Laurent-Marie)
Le cas de l'abbé de Nantes. Une analyse de droit pénal canonique
COULOMB (Jean-Eudes)
De la synodalité. Introduction à l'article suivant.
DANTO (Ludovic) et ECHAPPE (Olivier)
Sensus fidei et consensus dans une Église synodale : un programme pour la théologie catholique dans le troisième millénaire
GRECH card. (Mario)
Territoires de mission : une expression caduque
MAKIAN (Athé Victor)
Le domicile et le quasi-domicile comme repères canoniques pour la détermination de la condition socio-canonique du christifidelis
MBOZOA (Augustin)
Limiter le droit au mariage. La tentation de faire des canons 1077 et 1095 un empêchement dirimant
DANTO (Ludovic)
Prévenir la nullité de mariage par la préparation au mariage : quelques repères
BURGUN (Cédric)
Au sujet du procès matrimonial plus bref devant l'évêque diocésain. Quelques points de tensions et de résolution
BOYER (Jean-Jacques)
L'exclusion du bonum conjugum : actualité, complexité et enjeux
OSSOLA (Alexis)
Approches jurisprudentielles concernant l’exclusion du bonum coniugum
PAPONAUD (Christian)
La cause incidente dans le procès matrimonial
DOMINGO (Joseph)
La plainte en nullité contre la sentence
BAMBERG (Anne)
Une réforme parmi les réformes de la Curie dans l’histoire : approches historiques
DUCROS (François-Régis)
Une cinquième réforme générale pour la Curie romaine
d'ONORIO (Joël-Benoît)
Réflexions sur la mission canonique confiée aux laïcs dans la constitution Prædicate Evangelium
JOUBERT (Thibault)
Le pape en sa Curie ? Remarques sur le souverain pontife préfet de dicastère, de Sixte-Quint à François
JANKOWIAK (François)
Des fidèles du Christ laïcs à des postes de gouvernement et de responsabilité au sein de la Curie romaine : rendre compte de la constitution apostolique Prædicate Evangelium
DANTO (Ludovic)
L’aliénation des biens de l’Église en période classique et post-classique vue sous l’angle de la constitution Ambitiosæ du pape Paul II
MYONGO NAMA (Engelbert)
Approbation, confirmation, recognitio. Trois termes en quête de définition. Autour de la procédure d’approbation des livres liturgiques modifiée par le motu proprio Magnum principium
MONNIOT (Olivier)
Synodalité et infaillibilité. La qualité ecclésiale du consensus et la qualité synodale du progrès doctrinal
WOIMBEE (Grégory)
Procédures pénales canoniques de l’Orient à l’Occident
DENKHA (Ataa)
Les personnes vulnérables en droit français
ECHAPPE (Olivier)
Quelques réflexions autour de la notion de personne vulnérable en droit pénal canonique
GONÇALVES (Bruno)
La partie assistée du fait de sa vulnérabilité dans le procès judiciaire
BAMBERG (Anne)
Abus de pouvoir, abus d’autorité. Un point sur la question
KAPTIJN (Astrid)
La vulnérabilité est-elle réparable ? Approches théologique, éthique et spirituelle
THIEL (Marie-Jo)
La justice des hommes peut-elle être réellement réparatrice ? Le rôle possible des tribunaux ecclésiastiques
DE BOCCARD (Nicolas)
La réparation dans les textes récents du Magistère et la législation canonique
BESSON (Eric)
La prescription dans le nouveau droit pénal canonique
TOXE (Philippe)
La perte de l’État clérical. Faut-il assumer un plaider coupable canonique ?
BORDENAVE (Alexandre)
Éléments canoniques et pastoraux pour un discernement dans la mise en œuvre du motu proprio Spiritus Domini
BORRAS (Alphonse)
Quarante ans de promulgation du code latin de droit canonique. Une évolution vers une plus grande rationabilitas ?
VALDRINI (Patrick)
Le pouvoir aujourd’hui dans l’Église : pouvoir des clercs et des laïcs, pouvoir d’ordre et de juridiction
BAUDOT (Denis)
La prérogative pontificale de faire la loi, esquisse historique
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
François, pape législateur, Essai sur une méthode législative
VALDRINI (Patrick)
François législateur et la Curie romaine : des premières réformes du pontificat à la constitution apostolique Prædicate Evangelium
DANTO (Ludovic)
Des normes orientales prévalant en terre latine : le motu proprio De concordia inter codices
PRICHODKO (Gregor)
Le procès plus bref devant l’évêque diocésain. État des lieux depuis le motu proprio Mitis iudex Dominus Iesus
MONTINI (Gian Paolo)
L’obligation de recourir à un expert médical selon le canon 1678 § 3
PAPONAUD (Christian)
Sortir de l’inévitable canon 1095 : opportunités et choix méthodologiques
FERMANEL (Frédéric)
Sentence et jurisprudence commentée
Tribunal suprême de la Signature apostolique
Commentaire de sentence
VAILLANT (Emmanuel)
Une possibilité d’évolution notable dans la qualification et la régulation canoniques des communautés nouvelles
MIAYOUKOU (Hervé)
La publicité et l’accès aux sentences canoniques
BAHANS (Jean-Marc)
Que sait-on des auteurs de violences sexuelles ? Approche psychologique et sociologique
PORT (Nicolas)
L’accompagnement de la personne soupçonnée : place du conseil et de l’avocat
POCQUET DU HAUT-JUSSE (Laurent-Marie)
Mesures disciplinaires, mesures conservatoires et sanctions pénales
GONÇALVES (Bruno)
Décider ou non du renvoi de l’état clérical ? Une mesure qui interroge
BAUDOT (Denis)
L’erreur provoquée par le dol dans le consentement matrimonial : un chef par trop inusité
DOMINGO (Joseph)
De l’incompatibilité entre certains chefs de nullité de mariage
DE BOCCARD (Nicolas)
Lorsque les parties prétendent s’être mariées « à condition que… ». Éclairage sur la jurisprudence matrimoniale
PAPONAUD (Christian)
Une réflexion sur le consentement des polygames : état des lieux et perspectives
DANTO (Ludovic)
La synodalité dans les Églises catholiques orientales et l’exercice de la primauté du pontife romain
SALACHAS (Dimitrios)
Commentaire de sentence
BESSON (Eric)
Sentence et jurisprudence commentée
Tribunal suprême de la Signature apostolique
The right to life in canon law
PIETRZYK (Pius)
Le droit pénal canonique et la protection de la vie
SKONIECZNY (Piotr)
Le munus docendi de l'Eglise et le droit à la vie du point de vue canonique
PINI (Joseph-Thomas)
L'avortement comme droit constitutionnel
LE BOT (Loïc-Marie)
Peut-on imaginer un procès de nullité de mariage sans avocat ? L'accès des parties au dossier
JACQUEMIN (Albert)
La recherche de la preuve : commission rogatoire et transport du juge pour une audition
LIBAUD (Frédéric)
Choisir des témoins en qualité et en nombre dans la procédure en constat de nullité de mariage
DEPRECQ (Pierre)
Détermination et modification de la concordance du doute
TOXE (Philippe)
Sentence et jurisprudence commentée
Tribunal suprême de la Signature apostolique
Commentaire : des mesures disciplinaires disproportionnées sanctionnées pour violation de la loi
DOMINGO (Joseph)
Collaborer avec la justice étatique : enjeux et limites. Quelques propos liminaires
GONÇALVES (Bruno)
Les conventions entre les parquets et les diocèses français
LIBAUD (Frédéric)
L'utilisation du droit canonique par les juridictions étatiques. Regards sur différentes affaires récentes
OLLIVIER (Bertrand)
Pourquoi saisir les juridictions de l'ordre civil ? Les apories des procédures canoniques
DOUCHY-OUDOT (Mélina)
Les activités juridiques du Dicastère pour les textes législatifs
ARRIETA (Juan Ignacio)
Le Tribunal Suprême de la Signature Apostolique dans ses fonctions judiciaires, administratives et organisationnelles. Une aide pour les tribunaux inférieurs
TAILLARD (Marc)
La rémission au for interne des censures latae sententiae non déclarées et réservées au Siège Apostolique
NYKIEL (Krzystof Jozef)
Le Tribunal de la Rote romaine n'est-il qu'un tribunal d'appel pour les tribunaux ecclésiastiques ?
IBBA (Francesco)
Systématisation du droit et défis de la codification contemporaine
SOL (Thierry)
Sentence et jurisprudence commentée
Tribunal suprême de la Signature apostolique
Commentaire. Conjuguer la lettre et l'esprit de la loi canonique en matière pénale
BAHANS (Jean-Marc)