Réponse à un doute disant qu'un évêque émérite peut être élu par la Conférence des évêques (c. 402) comme membre du synode des évêques par le Conseil pour l'interprétation des textes législatifs
C. 346 CIC/1983
Références
Acta Apostolicae Sedis
1991
1093
-1
La Documentation catholique
1991
1064
-1