Texte Latin
Texte Français
§1. Sanctiones poenales in Ecclesia sunt:
§1. Les sanctions pénales dans l’Église sont :
1° poenae medicinales seu censurae, quae in cann. 1331-1333 recensentur;
1° les peines médicinales ou censures énumérées aux cann. 1331-1333;
2° poenae expiatoriae, de quibus in can. 1336.
2° les peines expiatoires dont il s’agit au can. 1336.
§2. Lex alias poenas expiatorias constituere potest, quae christifidelem aliquo bono spirituali vel temporali privent et supernaturali Ecclesiae fini sint consentaneae.
§2. La loi peut établir d’autres peines expiatoires, qui privent le fidèle d’un bien spirituel ou temporel, et qui soient conformes à la fin surnaturelle de l’Église.
§3. Praeterea adhibentur remedia poenalia et paenitentiae de quibus in cann. 1339 et 1340, illa quidem praesertim ad delicta praecavenda, hae potius ad poenam substituendam vel augendam.
§3. En outre, sont employés des remèdes pénaux et des pénitences, dont il s’agit aux cann. 1339 et 1349, les premiers surtout pour prévenir les délits, les secondes plutôt pour remplacer une peine ou l’augmenter.
Annotation
Ce canon a été modifié par la Constitution apostolique Pascite gregem Dei du 23/05/2021, entrée en vigueur le 08/12/2021.
Annotation
Ce canon a été modifié par la Constitution apostolique Pascite gregem Dei du 23/05/2021, entrée en vigueur le 08/12/2021.