Texte Latin
Qui in publico spectaculo vel concione, vel in scripto publice evulgato, vel aliter instrumentis communicationis socialis utens, blasphemiam profert, aut bonos mores graviter laedit, aut in religionem vel Ecclesiam iniurias exprimit vel odium contemptumve excitat, iusta poena puniatur.
Texte Français
Qui, dans un spectacle ou une assemblée publique, ou dans un écrit répandu dans le public, ou en utilisant d’autres moyens de communication sociale, profère un blasphème ou blesse gravement les bonnes mœurs, ou bien dit des injures ou excite à la haine ou au mépris contre la religion ou l’Église, sera puni d’une juste peine.
Annotation
Ce canon a été modifié par la Constitution apostolique Pascite gregem Dei du 23/05/2021, entrée en vigueur le 08/12/2021.
NDLR : Le numéro de ce canon a été modifié. Avant la modification du 08/12/2021, le contenu de ce canon se trouvait au canon 1369 :
Can. 1369 CIC/1983 (en vigueur du 27/11/1983 au
07/12/2021)
Qui in publico spectaculo vel concione, vel
in scripto publice evulgato, vel aliter instrumentis communicationis socialis
utens, blasphemiam profert, aut bonos mores graviter lædit, aut in religionem
vel Ecclesiam iniurias exprimit vel odium contemptumve excitat, iusta poena
puniatur.
Can.
1369 CIC/1983 (en vigueur du 27/11/1983 au 07/12/2021)
Qui,
dans un spectacle ou une assemblée publique, ou dans un écrit répandu dans le
public, ou en utilisant d’autres moyens de communication sociale, profère un
blasphème ou blesse gravement les bonnes mœurs, ou bien dit des injures ou
excite à la haine ou au mépris contre la religion ou l’Église, sera puni d’une
juste peine.
Annotation
Ce canon a été modifié par la Constitution apostolique Pascite gregem Dei du 23/05/2021, entrée en vigueur le 08/12/2021.
NDLR : Le numéro de ce canon a été modifié. Avant la modification du 08/12/2021, le contenu de ce canon se trouvait au canon 1369 :
Can. 1369 CIC/1983 (en vigueur du 27/11/1983 au
07/12/2021)
Qui in publico spectaculo vel concione, vel
in scripto publice evulgato, vel aliter instrumentis communicationis socialis
utens, blasphemiam profert, aut bonos mores graviter lædit, aut in religionem
vel Ecclesiam iniurias exprimit vel odium contemptumve excitat, iusta poena
puniatur.
Can.
1369 CIC/1983 (en vigueur du 27/11/1983 au 07/12/2021)
Qui,
dans un spectacle ou une assemblée publique, ou dans un écrit répandu dans le
public, ou en utilisant d’autres moyens de communication sociale, profère un
blasphème ou blesse gravement les bonnes mœurs, ou bien dit des injures ou
excite à la haine ou au mépris contre la religion ou l’Église, sera puni d’une
juste peine.