Texte Latin
Iusta poena puniatur :
Texte Français
Sera puni d’une juste peine :
1° qui, praeter casum de quo in can. 1364, §1, doctrinam a Romano Pontifice vel a Concilio Oecumenico damnatam docet vel doctrinam, de qua in can. 750 §2 vel in can. 752, pertinaciter respuit, et ab Apostolica Sede vel ab Ordinario admonitus non retractat ;
1° qui, en dehors du cas dont il s’agit au can. 1364 §1, enseigne une doctrine condamnée par le Pontife Romain ou le Concile Œcuménique, ou bien qui rejette avec opiniâtreté un enseignement dont il s’agit au can. 750 §2 ou au can. 752, et qui, après avoir reçu une monition du Siège Apostolique ou de l’Ordinaire, ne se rétracte pas ;
2° qui aliter Sedi Apostolicae, Ordinario, vel Superiori legitime praecipienti vel prohibenti non obtemperat, et post monitum in inoboedientia persistit.
2° qui, d’une autre façon, n’obéit pas au Siège Apostolique, à l’Ordinaire ou au Supérieur lorsque légitimement il donne un ordre ou porte une défense, et qui, après monition, persiste dans la désobéissance.
Annotation
Ce canon a été modifié par le Motu Proprio Ad Tuendam Fidem du 18/05/1998, entré en vigueur le 01/10/1998.
Annotation
Ce canon a été modifié par le Motu Proprio Ad Tuendam Fidem du 18/05/1998, entré en vigueur le 01/10/1998.