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Droit Canonique
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  3. Congrégation pour la Doctrine de la Foi

Congrégation pour la Doctrine de la Foi

Type
Titre
Date de publication
Décret
Décret concernant l'excommunication de celui qui divulgue les confessions
23/09/1988
Normes
Nouvelles normes sur le "favor fidei"
30/04/2001
Lettre circulaire
Lettre à tous les Présidents des Conférences épiscopalessur l’usage du pain pauvre en gluten et du moût comme matière eucharistique
24/07/2003
Note
Note relative au Ministre du Sacrement de l'Onction des Malades
11/02/2005
Décret
Décret général concernant le délit d'attentat à l'ordination sacrée d'une femme
19/12/2007
Normes
Normes complémentaires à la Constitution Apostolique Anglicanorum coetibus
04/11/2009
Normes
Normae de delictis Congregationi pro Doctrina Fidei reservatis seu Normae de delictis contra fidem necnon de gravioribus delictis
21/05/2010
Lettre circulaire
Lettre circulaire pour les Conférences épiscopales à établir des Directives pour le traitement des cas d’abus sexuel commis par des clercs à l’égard de mineurs
03/05/2011
Vademecum
sur quelques points de procédure dans le traitement des cas d'abus sexuel sur mineur commis par des clercs
16/07/2020

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